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Informations légales du site missgrandlyon.fr
Dernière révision : 28 août 2026
1. Éditeur du site
- Éditeur : Comité Miss Grand Lyon Métropole, association loi 1901
- Siège social : 21 avenue André Devienne, 69630 Chaponost
- Adresse e-mail : [email protected]
- Numéro SIREN : 923 355 572
- Numéro SIRET : 923 355 572 00010
- Code APE : 93.29Z
- Directeur de la publication : le représentant légal de Comité Miss Grand Lyon Métropole
2. Hébergeur du site
- OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 €
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Immatriculation : RCS Lille Métropole 424 761 419
- Téléphone : 1007 (depuis la France)
- Site web : https://www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus publiés sur missgrandlyon.fr — textes, images, photographies, logos, graphismes et éléments d'interface — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Cette protection ne vaut pas revendication de propriété sur l'ensemble : les photographies demeurent la propriété de leurs auteurs, cités à la section 7, et les marques et logos des partenaires celle de leurs titulaires respectifs ; les uns et les autres sont reproduits avec leur accord. Pour tout autre élément, l'autorisation se demande à Comité Miss Grand Lyon Métropole, à l'adresse [email protected].
4. Données personnelles
Le responsable du traitement des données personnelles collectées sur ce site est Comité Miss Grand Lyon Métropole, joignable à l'adresse [email protected].
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6. Limitation de responsabilité
Comité Miss Grand Lyon Métropole s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur missgrandlyon.fr, sans pouvoir en garantir l'exhaustivité. Les informations relatives au concours, à ses dates et à ses modalités sont données à titre indicatif et peuvent évoluer ; seules les conditions communiquées aux candidates par écrit font foi.
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7. Crédits
- Photographies : Axelle Zeller et partenaires du comité
- Conception et développement du site : NothingElse.fr
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.
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